Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTIDARRA Laiterie artisanale du Pays Basque
BASTIDARRA, SARL

Numéro de dépôt :
3784320
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
BASTIDARRA Laiterie artisanale du Pays Basque de BASTIDARRA

Présentation de la marque BASTIDARRA Laiterie artisanale du Pays Basque

Déposée le 22 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASTIDARRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASTIDARRA Laiterie artisanale du Pays Basque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASTIDARRA domicilié(e) 1 ZA ETXECOLU - 64520 - BARDOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASTIDARRA domicilié(e) 1 ZA ETXECOLU - 64520 - BARDOS - France.

La marque BASTIDARRA Laiterie artisanale du Pays Basque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784320.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIDARRA Laiterie artisanale du Pays Basque est expirée depuis le 22 novembre 2020.

BASTIDARRA a également déposé les autres marques suivantes : EKIA , IBASKI , TTIKIA


BASTIDARRA, SARL - 1 ZA ETXECOLU - 64520 - BARDOS - France


BASTIDARRA - 1 ZA ETXECOLU - 64520 - BARDOS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant de fabrication artisanale ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.